Conditions générales d’utilisation du site Xelionvexa

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Mise à jour le 6 novembre 2025

Acceptation des conditions

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Définitions

Pour plus de clarté, voici les principaux termes utilisés dans ce document.

• « Utilisateur » : toute personne accédant ou utilisant les services du site xelionvexa.sbs.
• « Contenu » : textes, images, logos, éléments graphiques et fonctionnalités mis à disposition sur le site.
• « Prestataire » : toute société ou individu mandaté pour assurer le fonctionnement ou la sécurité du site.
• « Services » : ensemble des outils, articles et fonctionnalités proposés sur xelionvexa.sbs.

Utilisation du service

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• Conserver la confidentialité de vos identifiants de connexion.
• Ne pas nuire au bon fonctionnement du site ou chercher à en compromettre la sécurité.
• Respecter la propriété intellectuelle liée aux contenus diffusés.
• Informer rapidement le site de tout usage non autorisé ou comportement suspect.

Utilisations interdites

Certaines pratiques sont formellement prohibées sur xelionvexa.sbs.

• Publication de contenus illicites, offensants ou contraires à la loi.
• Tentative de piratage ou d’intrusion dans les systèmes du site.
• Diffusion de publicités trompeuses ou non sollicitées sur le site.
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• Usurpation d’identité ou détournement de la finalité du site.

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Contributions des utilisateurs

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Traitement des données personnelles

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Limitation de responsabilité et avertissements

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Limitation de responsabilité

La responsabilité de xelionvexa.sbs ne pourra être engagée qu’en cas de faute avérée conformément à la législation applicable.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser Xelionvexa en cas de préjudice causé par un non-respect des présentes conditions.

Règlement des litiges et médiation

En cas de différend, une tentative de résolution amiable est privilégiée avant toute action judiciaire.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux français compétents.

Résiliation

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Modifications

Xelionvexa se réserve le droit de modifier les présentes conditions. Les changements sont communiqués via le site.

Divisibilité

La nullité d’une clause n’entraîne pas la nullité globale du contrat.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions constituent l’accord complet entre l’utilisateur et xelionvexa.sbs.

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